Claude Doucet


De: Claude DOUCET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:Mme Nadine BELLUROT
Groupe:
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Claude DOUCET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre-Val de Loire
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Claude DOUCET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:M. Jean-Louis CAMUS
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: DOUCET Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOUCET Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: DOUCET Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: DOUCET Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Claude Doucet
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique (GIE) créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Première section
Groupe:
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique
Première section
Groupe:
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Doucet (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Doucet (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Doucet (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Doucet (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Doucet (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre
Suppléant
Remplace:M. Renard (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Doucet (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.